Conseil municipal du 22 juin 2023
► Ordre du jour
► Liste des délibérations
► Procès-verbal
Conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil municipal du 27 avril 2023
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 03.05.2023)
► Procès-verbal
Conseil municipal du 23 mars 2023
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 27.03.2023)
► Procès-verbal
Conseil municipal du 2 mars 2023
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 07.03.2023)
► Procès-verbal (mise en ligne le 19.04.2023)
Conseil municipal du 26 janvier 2023
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 31.01.2023)
► Procès-verbal (mis en ligne le 22.02.2023)
Conseil municipal du 24 novembre 2022
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 30.11.2022)
► Procès-verbal (mis en ligne le 31.01.2023)
Conseil municipal du 20 octobre 2022
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► Liste des délibérations (mise en ligne le 25.10.2022)
► Procès-verbal (mis en ligne le 30.11.2022)
Conseil municipal du 14 septembre 2022
► Ordre du jour
► Liste des délibérations (mise en ligne le 22.09.2022)
► Procès-verbal (mis en ligne le 25.10.2022)
Conseil municipal
Publication des actes administratifs
L’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
A compter du 1er juillet 2022, le recueil des actes administratifs est supprimé. La dématérialisation de la publicité des actes devient la règle et remplace la publicité par affichage papier.
Consultez l'ordre du jour, la liste des délibérations et les procès-verbaux des conseils municipaux :
